M. Nicolas Troubat, Agissant pour le compte de la société "REV'LIM" en cours de formation, AVRUL, Département Incubateur
Numéro de dépôt :
3969154
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2022
Présentation de la marque Vélo-cognitif
Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par monsieur Nicolas Troubat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Vélo-cognitif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est monsieur Nicolas Troubat domicilié(e) 1 avenue d'Ester - 87069 - Limoges cédex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Troubat, AVRUL, Département Incubateur domicilié(e) 1 avenue d'Ester - 87069 - Limoges cédex - France.
La marque Vélo-cognitif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélo-cognitif est expirée depuis le 17 décembre 2022.
Nicolas Troubat a également déposé les autres marques suivantes : Rev'Lim
M. Nicolas Troubat, Agissant pour le compte de la société "REV'LIM" en cours de formation, AVRUL, Département Incubateur - 1 avenue d'Ester - 87069 - Limoges cédex - France
M. Nicolas Troubat, AVRUL, Département Incubateur - 1 avenue d'Ester - 87069 - Limoges cédex - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Vélo-cognitif"